Mentions Légales

Dernière mise à jour: 15 janvier 2025

1. Éditeur du Site

Raison sociale: Maison du Bois SARL
Forme juridique: Société à Responsabilité Limitée
Capital social: 50 000,00 € (entièrement libéré)
Siège social: 28 Rue de Turenne, 75003 Paris, France

RCS: Paris B 847 392 156
N° SIRET: 847 392 156 00018
N° TVA intracommunautaire: FR 89 847392156
Code APE: 3109B (Fabrication d'autres meubles)

Téléphone: +33 1 42 78 93 45
Email: atelier@maisondubois.fr
Site web: https://atelierbois.mom

2. Direction de la Publication

Directeur de la publication: Philippe Marchand, Gérant
Contact: atelier@maisondubois.fr

3. Hébergement

Hébergeur: OVH SAS
Siège social: 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone: +33 9 72 10 10 07
Site web: https://www.ovh.com

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Maison du Bois SARL ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de Maison du Bois SARL.

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété de Maison du Bois SARL. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos sans autorisation préalable et écrite de Maison du Bois SARL est interdite.

5. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, consultez notre Politique des Cookies.

7. Conditions Générales de Vente

7.1 Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Maison du Bois SARL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

7.2 Commande

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi d'une confirmation de commande par email et après encaissement de l'intégralité du paiement.

7.3 Paiement

Le paiement s'effectue par carte bancaire via notre prestataire sécurisé Stripe. Pour les commandes sur mesure, un acompte de 40% est requis à la commande, le solde étant dû avant la livraison.

7.4 Livraison

Les délais de livraison varient selon les produits:

Produits en stock: 2 à 4 semaines
Produits sur mesure: 8 à 12 semaines

Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la complexité du projet.

7.5 Garanties

Tous nos produits bénéficient:

De la garantie légale de conformité (2 ans)
De la garantie contre les vices cachés
De notre garantie commerciale à vie sur la structure

8. Responsabilité

Maison du Bois SARL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d'autres sites internet. Maison du Bois SARL ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites.

9. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Médiation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est:

Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris (CMAP)
39 Avenue Franklin D. Roosevelt
75008 Paris
Email: contact@cmap.fr
Site web: https://www.cmap.fr

11. Crédits

12. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales:
Email: atelier@maisondubois.fr
Téléphone: +33 1 42 78 93 45
Courrier: Maison du Bois SARL, 28 Rue de Turenne, 75003 Paris, France